Michel Leroy

9 commentaires

• par Cofloma

  27 mar 2010 à 20:12

  

  Bonjour Monsieur,
  Je souhaite savoir si vous limitez la diffusion de vos articles uniquement à votre blog ou si vous autorisez d’autres sites à les publier (en citant la source).
  Dans l’attente de vous lire,
  Cofloma

• par michel leroy

  27 mar 2010 à 20:41

  

  Bonsoir, j’autorise la reprise de mes textes si vous citez la source et placez mon blog dans vos favoris.
  Bien cordialement
  M.L.

• par Courtois

  20 avr 2010 à 20:02

  

  Bonjour monsieur,

  J’ai suivi votre cours d’ingénierie du patrimoine à titre personnel et j’ai à ce titre plusieurs questions à vous poser :

  1) lors d’une souscription conjointe à un contrat d’assurance (choix dénouement au premier décès ou au second décès) les deux souscripteurs sont forcément assurés tous les deux?
  car si ce n’est pas le cas qu’est ce qui se passe dans ces hypothèses:
  ex: Mr souscripteur/ Mme assurée
  -dénouement assurance 1er décès et monsieur meurt en premier
  -dénouement assurance 2nd décès et madame meurt en premier

  2) Lors d’une souscription démembrée comment se passe le rachat?

  3) Quand le souscripteur meurt avant l’assuré que se passe t’il?

  4) Lors d’une clause bénéficiaire démembrée, comment le beneficiaire nu-propriétaire revendique sa créance de restitution (surtout si le beneficiaire usufruitier a tout consommé)?

  5) Quels sont les intérêts, avantages d’un contrat d’assurance par rapport a un contrat de capitalisation?

  6) Lors d’une avance sur police si le remboursement n’est pas effectué avant le dénouement du contrat que se passe-t-il?

  Je vous remercie d’avance du temps que vous voudrez bien accorder à mes (nombreuses) questions.

• par michel leroy

  21 avr 2010 à 08:55

  

  Envoyé le 20/04/2010 à 20 h 02 min

  Bonjour monsieur,

  J’ai suivi votre cours d’ingénierie du patrimoine à titre personnel et j’ai à ce titre plusieurs questions à vous poser :

  1) lors d’une souscription conjointe à un contrat d’assurance (choix dénouement au premier décès ou au second décès) les deux souscripteurs sont forcément assurés tous les deux?
  car si ce n’est pas le cas qu’est ce qui se passe dans ces hypothèses:
  ex: Mr souscripteur/ Mme assurée
  -dénouement assurance 1er décès et monsieur meurt en premier
  -dénouement assurance 2nd décès et madame meurt en premier

  Lorsque le contrat est en co-souscription avec un seul assuré, en cas de décès du souscripteur non assuré, le contrat n’est pas dénoué et le souscripteur survivant exerce ses prérogatives sur le contrat (votre présentation était maladroite me semble-t-il)en tant que souscripteur unique.
  D’un point de vue communautaire et successoral, le traitement est le même que celui relatif au contrat souscrit par un seul époux (également assuré) en cas de décès de son conjoint.

  2) Lors d’une souscription démembrée comment se passe le rachat?
  tout dépend de la rédaction de la clause.. En principe, l’usufruitier peut racheter sans ml’accord du nu-propriétaiejusqu’au montant convenu équivalent à celui des intérêts.
  3) Quand le souscripteur meurt avant l’assuré que se passe t’il?
  Il me semble avoir répondu à cette question en 1
  4) Lors d’une clause bénéficiaire démembrée, comment le beneficiaire nu-propriétaire revendique sa créance de restitution (surtout si le beneficiaire usufruitier a tout consommé)?
  Au jour du décès, si l’usufruitier a tout consommé, le nu-propriétaire fait valoir sa créance lors de la succession qui s’imputera au passif puisque c’est une dette déductible du de cujus

• par JP ASTRUC

  17 juil 2010 à 14:59

  

  Précision sur le point 4 du post précédent :

  Au cas où l’Usufruitier a tout consommé, les bénéficiaires en NP ont effectivement une créance à faire valoir sur la succession de leur auteur.
  En théorie pas de souci; en PRATIQUE, mieux vaut faire ENREGISTRER la clause à la Recette des Impôts lors de l’ouverture du contrat. C
  elà la rend OPPOSABLE à l’Administration qui à défaut peut très bien ne pas en tenir compte !!

  Cordialement.

  Jean-Pierre ASTRUC
  CGPI formé par Michel LEROY

• par COLAS

  03 mar 2011 à 11:26

  

  Monsieur,
  Je fais suite à la réponse Bacquet et aux conséquences de cette réponse sur le plan fiscal.
  En présence d’héritiers autres que le conjoint, nous avons pris bonne note que la réintégration du contrat d’assurance vie non dénoué alimenté par des fonds communs avait pour conséquence d’augmenter la pression fiscale au 1er décès.
  Néanmoins, il semble que dans de très nombreux cas, le cumul de la fiscalité successorale exigible au 1er décès et au second décès soit plus favorable au contribuable que dans la situation antérieure à la réponse Bacquet.
  Le conjoint survivant doit récompense à la communauté car il conserve à son profit le contrat d’assurance vie alimenté à l’aide de fonds communs.
  En application de la réponse Belcour, une dette déductible de la succession apparait au second décès, ce qui a pour effet de baisser la taxation au second décès.
  Je suis surpris par la relative discrétion des professionnels de la gestion de patrimoine sur ce point qui confère à la réponse Bacquet tant décriée un avantage fiscal incontestable pour les contribuables concernés.
  Pourriez vous commenter cette analyse et y apporter les précisions nécessaires.
  Sincères salutations

• par Fernandez Frédéric

  03 mai 2011 à 10:10

  

  bonjour Michel,

  un rapide et amical coucou sur ton blog, la lecture des questions posées et notamment de tes réponses est toujours aussi délicieuse et riche d’enseignement!!!
  peux tu presser ton éditeur pour la sortie de ton ouvrage??

  amitiés

  frederic Blagnac!!

• par michel leroy

  04 mai 2011 à 13:06

  

  Merci Frédéric
  Ton passage sur ces lieux me fait plaisir.Le 17 mai, c’est bientôt.!
  Amitiés

• par Stéphane KISLIG

  23 juin 2011 à 11:09

  

  Bonjour, je viens de faire un lien de l’un de vos articles sur notre site, merci de me donner votre accord. Nous avons toujours un lien de votre site sur notre bandeau « les bonnes adresses ».
  Cdt