Ce blog est l’occasion de traiter certaines questions de gestion de patrimoine et de poursuivre d’une autre manière le dialogue entre l’Université et les professionnels intervenant dans ce domaine d’activité.

Michel Leroy

Fonctions universitaires

  • Maître de conférences à l’Université de Toulouse I Capitole
  • Directeur du service relation université entreprise (depuis septembre 2008)
  • Responsable du Master Ingénierie du patrimoine (depuis 2001)
  • Responsable des diplômes d’Université assurance-vie, investissements immobiliers et produits bancaires et boursiers, en formation à distance ( 2004-2010)
  • Responsable du DU Transmission d’entreprise optimisée, Université Toulouse I Capitole (création rentrée 2010)

Activité professionnelle

  • 1994–1996 Université Toulouse I
    Attaché d’enseignement et de recherche
  • Depuis 1996, Université Toulouse I
    Maître de conférences

Recherche

Ouvrages

  • Contribution, à l’étude des obligations professionnelles, Edition de la gazette, septembre 1998 (Publication de la thèse de doctorat).
  • Assurance vie et gestion de patrimoine, collection les intégrales Lextenso, Mai 2011

Chroniques

Assurance vie et contrat de capitalisation, Revue, Essentiel, droit de l’assurance, à partir d’octobre 2010

  1. Commentaire de Cass 2ème civ. 24 juin 2010, n° 09-10920 (octobre 2010)
  2. 2 – L’article L. 114-1 n’est ps applicable au contrat de capitalisation, 05 novembre 2010, n°2, p. 4
  3. Assurance vie et dernière maladie, Essentiel, droit de l’assurance, A la une, déc. 2010, n°3
  4. Interprétation d’une clause relative au rachat, Essentiel, droit de l’assurance, déc 2010, n°3
  5. Assurance vie, et créance entre époux, Essentiel, droit de l’assurance, janv. 2011
  6. Désignation bénéficiaire et révocation pour cause d’indignité, Essentiel, droit de l’assurance, janv. 2011
  7. Assujettissement au fil de l’eau et rachat en moins value, fév. 2011
  8. Délégation d’arbitrage et objectifs de gestion, fév. 2011
  9. Constitutionnalité de l’article L. 12-5-1du Code des assurances, Mars 2011
  10. Renonciation au contrat d’assurance-vie et clause de déchéance du terme du prêt garanti, Avril 2011, n° 78
  11. Application de l’article A 132-1 aux versements libres avant la réforme, revue essentiel, Mai 2011
  12. Renonciation au contrat d’assurance-vie et clause de déchéance du terme du prêt garantie, Mai 2011
  13. Assurance-vie et projet de loi de finances rectificative pour 2011, Juin 2011
  14. Décès simultané de l’assuré et du bénéficiaire : application de l’article L. 132-11 Juillet 2011

Notes et articles

  • Assurance vie et prélèvement sociaux, A propos de l’instruction fiscale,5 I-3-11, Gaz Pal 2011 à paraître
  • Réforme de la fiscalité de la clause bénéficiaire démembrée, Gaz. Pal 27, 28 juillet 2011,
  • La loi de finances rectificative et la réforme de l’assurance vie, Les nouvelles fiscales, 1er juillet 2011
  • Renoncer à un contrat d’assurance-vie constitue un acte d’administration Gaz. Pal Juillet 22, 23 juin 2011,
  • L’assurance vie et prélèvements sociaux après la loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 et la loi de finances pour 2011,Revue Lamy Assurances, avril 2011
  • Simultanéité du décès de l’assuré et du bénéficiaire de premier rang, conséquences fiscales, Nouvelles fiscales, novembre 2010, p. 17 et s.
  • Actualités de l’assurance vie, Revue Lamy Assurances, a paraître 2010
  • Assurance vie en perte, rachats successifs et détermination de l’assiette taxable, les nouvelles fiscales, août 2010
  • Assurance vie et répétition de l’indu, Bulletin Lamy Patrimoine, Mai 2010
  • Pacte Dutreil et société interposée, à propos d’une réponse ministérielle récente, Les nouvelles fiscales, mai 2010
  • Assurance-vie et PEA, les dernières évolutions, rubrique A noter, Les nouvelles fiscales, mars 2010
  • Assurance vie multi-supports et droit à restitution, à propos d’un arrêt récent du Conseil d’Etat, Les petites affiches 15 juin 2010
  • Assurance vie en euros diversifiés et ISF, Bulletin lamy patrimoine février 2010
  • Clause bénéficiaire et curatelle, Lamy droit civil, décembre 2009
  • Obligations déclaratives : les modifications du décret du 03 septembre 2009 Nouvelles fiscales Novembre 2009
  • Transformation et bouclier fiscal, Nouvelles fiscales, Oct. 2009
  • Assurance vie, transformation, arbitrage et antériorité fiscale, Rev. Dr.et Patrimoine septembre 2009
  • Legs avec charge de transmettre à un tiers la garantie d’un contrat d’assurance vie, Bull. Lamy patrimoine juill 2009
  • Société civile et transmission du patrimoine privé, JCP, N, mai 2009
  • Clauses bénéficiaires complexes et décès post dénouement d’un bénéficiaire non acceptant, Bulletin lamy patrimoine, février 2009
  • Renonciation successorale, technique d’optimisation d’une transmission inter générationnelle, Rev. Dr.et Patrimoine, fév. 2009
  • Le passif fiduciaire, Rev. Dr.et Patrimoine, 2008 p 58 et s.
  • Précisions sur le régime fiscal des contrats à bonus de fidélité, Bull. Lamy assurance, mars 2008
  • Principaux apports de la loi n° 2007-1775 du 17 décembre 2007 relative à la recherche des bénéficiaires de contrats non réclamés, Bull. Lamy assurance, avril 2008
  • Obligation d’information du souscripteur d’assurance vie de la clause bénéficiaire, Mel. Le tourneau 2007
  • Note d’information et renonciation au contrat, Bull. Act. Lamy assurance juillet 2006
  • L’obligation d’information du souscripteur d’un contrat d’assurance vie éclairée par trois arrêtés ministériels, Bull. Assur Lamy 2006
  • Rétractation et note d’information Note sous CA Paris 18 janvier 2005, Trib. Assur 2005, n° 90, Cah. Jurisp. p. I
  • Brèves observations sur les arrêts de chambre mixte du 23 novembre 2004, Revue Lamy 2005
  • Rachat, acceptation et libéralité, Droit et patrimoine 2005
  • Clauses bénéficiaires, encore et toujours des difficultés d’interprétation , Revue droit de la famille, Juin 2004
  • Assurance-vie et régime matrimonial, Revue Droit de la famille, juin 2003
  • A propos de la fiscalité du PEP assurance, Revue Droit de la famille, mars 2003
  • De la rédaction de la clause bénéficiaire, Revue Droit de la famille, mars 2003
  • Assurance vie : la situation du bénéficiaire subséquent : Revue Droit de la famille, décembre 2001
  • Incendie volontaire et accident de la circulation, Les petites affiches, 06/09/01
  • Assurance vie et succession, Revue droit de la famille, mai 2001
  • De l’acceptation d’une clause bénéficiaire Droit de la famille, décembre 2000
  • Brèves observations sur la notion de conducteur, Les petites affiches, 24 octobre 2000
  • A propos des accidents complexes, Les petites affiches, 07 septembre 2000
  • A propos du référé possessoire D. 1996, J., p. 352

Participation à des ouvrages collectifs

  • Collaboration au juris-code LITEC assurance, chargé de la partie assurance sur la vie et capitalisation
  • Responsabilité spéciale » in Traité de la responsabilité et des contrats, Dalloz, 2006-2008
  • Indivision volontaire Ed. Lamy, coll. Droit patrimonial de la famille
  • Indivision légale, Ed. Lamy, coll. Droit patrimonial de la famille
  • Juris-classeur obligations de moyens et obligations de résultat en collaboration avec Ph. Le Tourneau, (03 juris-classeurs) mai 2002
  • L’évaluation de la créance de réparation, Ed. Lamy, coll. Droit de la responsabilié
  • La responsabilité des constructeurs, Ed. Lamy, coll. Droit de la responsabilité
  • La transmission de l’entreprise individuelle, ED Lamy, coll. patrimoine 2010
  • Collaboration au Lamy Code du patrimoine 2010
  • Participation au projet Lexis nexis compliance assurance

Colloques et autres interventions

  • Ancien Membre du conseil d’administration de l’Université Toulouse 1
  • Ancien Membre de la commission de discipline
  • Ancien Membre de la Commission locale de spécialistes de la faculté de droit de Toulouse
  • Ancien Membre du Conseil National des Universités, chargé du recrutement des maîtres de conférences en droit privé (2000-2004.)

Organisation et présidence des colloques suivants :

  • Démembrement de propriété – jeudi 14 mars 2002
  • Assurance vie actualité et perspectives – vendredi 23 mars 2003
  • Sociétés civiles et gestion patrimoniale – vendredi 30 avril 2004
  • Immobilier et gestion de patrimoine –25 mars 2005
  • Transmission de l’entreprise – 31 mars 2006
  • Réforme des successions et libéralités – 30 mars 2007
  • Optimisation de la retraite – 26 mars 2008

Participation à des colloques (derniers en date, Projet de loi de finance pour 2011, La réforme de la fiscalité du patrimoine, premières analyses du projet de Loi, Colloque Université Paris I, FNDP, Mai 2011)