Ce blog est l’occasion de traiter certaines questions de gestion de patrimoine et de poursuivre d’une autre manière le dialogue entre l’Université et les professionnels intervenant dans ce domaine d’activité.
Michel Leroy
Présentation rapide de l’auteur.
FONCTIONS
Maître de conférences à l’Université de Toulouse I Capitole
Directeur du service relation université entreprise (depuis septembre 2008)
Responsable du Master Ingénierie du patrimoine (depuis 2001)
Responsable des diplômes d’Université assurance-vie, investissements immobiliers et produits bancaires et boursiers, en formation à distance ( 2004-2010)
Responsable du DU Transmission d’entreprise optimisé, Université Toulouse I Capitole (création rentrée 2010)
ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE
1994–1996 Université Toulouse I
Attaché d’enseignement et de recherche.
Depuis 1996, Université Toulouse I
Maître de conférences.
PUBLICATIONS
Contribution, à l’étude des obligations professionnelles, Edition de la gazette, septembre 1998 (Publication de la thèse de doctorat).
a) Notes et articles
- Assurance vie en perte, rachats successifs et détermination de l’assiette taxable, les nouvelles fiscales, août 2010
- Assurance vie et répétition de l’indu, Bulletin Lamy Patrimoine, Mai 2010
- Pacte Dutreil et société interposée, à propos d’une réponse ministérielle récente, Les nouvelles fiscales, mai 2010
- Assurance-vie et PEA, les dernières évolutions, rubrique A noter, Les nouvelles fiscales, mars 2010
- Assurance vie multi-supports et droit à restitution, à propos d’un arrêt récent du Conseil d’Etat, Les petites affiches 15 juin 2010
- Assurance vie en euros diversifiés et ISF, Bulletin lamy patrimoine février 2010
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Clause bénéficiaire et curatelle, Lamy droit civil, décembre 2009
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Obligations déclaratives : les modifications du décret du 03 septembre 2009 Nouvelles fiscales Novembre 2009
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Transformation et bouclier fiscal, Nouvelles fiscales, Oct. 2009
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Assurance vie, transformation, arbitrage et antériorité fiscale, Rev. Dr.et Patrimoine septembre 2009
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Legs avec charge de transmettre à un tiers la garantie d’un contrat d’assurance vie, Bull. Lamy patrimoine juill 2009
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Société civile et transmission du patrimoine privé, JCP, N, mai 2009
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Clauses bénéficiaires complexes et décès post dénouement d’un bénéficiaire non acceptant, Bulletin lamy patrimoine, février 2009
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Renonciation successorale, technique d’optimisation d’une transmission inter générationnelle, Rev. Dr.et Patrimoine, fév. 2009
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Le passif fiduciaire, Rev. Dr.et Patrimoine, 2008 p 58 et s
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Précisions sur le régime fiscal des contrats à bonus de fidélité, Bull. Lamy assurance, mars 2008
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Principaux apports de la loi n° 2007-1775 du 17 décembre 2007 relative à la recherche des bénéficiaires de contrats non réclamés, Bull. Lamy assurance, avril 2008
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Obligation d’information du souscripteur d’assurance vie de la clause bénéficiaire, Mel. Le tourneau 2007
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Note d’information et renonciation au contrat, Bull. Act. Lamy assurance juillet 2006
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L’obligation d’information du souscripteur d’un contrat d’assurance vie éclairée par trois arrêtés ministériels, Bull. Assur Lamy 2006
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Rétractation et note d’information Note sous CA Paris 18 janvier 2005, Trib. Assur 2005, n° 90, Cah. Jurisp. p. I
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Brèves observations sur les arrêts de chambre mixte du 23 novembre 2004, Revue Lamy 2005
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Rachat, acceptation et libéralité, Droit et patrimoine 2005
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Clauses bénéficiaires, encore et toujours des difficultés d’interprétation , Revue droit de la famille, Juin 2004
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Assurance-vie et régime matrimonial, Revue Droit de la famille, juin 2003.
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A propos de la fiscalité du PEP assurance, Revue Droit de la famille, mars 2003
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De la rédaction de la clause bénéficiaire, Revue Droit de la famille, mars 2003
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Assurance vie : la situation du bénéficiaire subséquent : Revue Droit de la famille, décembre 2001.
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Incendie volontaire et accident de la circulation, Les petites affiches, 06/09/01
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Assurance vie et succession, Revue droit de la famille, mai 2001
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De l’acceptation d’une clause bénéficiaire Droit de la famille, décembre 2000.
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Brèves observations sur la notion de conducteur, Les petites affiches, 24 octobre 2000
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A propos des accidents complexes, Les petites affiches, 07 septembre 2000.
- A propos du référé possessoire D. 1996, J., p. 352.
b) Participation à ouvrages collectifs
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- Collaboration au juris-code LITEC assurance, chargé de la partie assurance sur la vie et capitalisation
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Responsabilité spéciale » in Traité de la responsabilité et des contrats, Dalloz, 2006-2008
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Indivision volontaire Ed. Lamy, coll. Droit patrimonial de la famille,
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Indivision légale, Ed. Lamy, coll. Droit patrimonial de la famille,
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Juris-classeur obligations de moyens et obligations de résultat en collaboration avec Ph. Le Tourneau, (03 juris-classeurs) mai 2002
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L’évaluation de la créance de réparation, Ed. Lamy, coll. Droit de la responsabilié
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La responsabilité des constructeurs, Ed. Lamy, coll. Droit de la responsabilité,
- La transmission de l’entreprise individuelle, ED Lamy, coll. patrimoine 2010
- Collaboration au Lamy Code du patrimoine 2010
Autres activités
Ancien Membre du conseil d’administration de l’Université Toulouse 1
Ancien Membre de la commission de discipline
Ancien Membre de la Commission locale de spécialistes de la faculté de droit de Toulouse
Ancien Membre du Conseil National des Universités, chargé du recrutement des maîtres de conférences en droit privé (2000-2004.)
Organisation et présidence des colloques suivants :
· – Démembrement de propriété –jeudi 14 mars 2002
- Assurance vie actualité et perspectives – vendredi 23 mars 2003
- Sociétés civiles et gestions patrimoniales – vendredi 30 avril 2004
- Immobilier et gestion de patrimoine –25 mars 2005
- Transmission de l’entreprise – 31 mars 2006
- Réforme des successions et libéralités – 30 mars 2007
- Optimisation de la retraite – 26 MARS 2008
Participation à des colloques (dernier en date, Sci et transmission, rencontre notariat université janvier 2009, l’entreprise et l’organisation patrimoniale du couple, CCEF 2009)
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